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Marques déposées par monsieur Jean-Claude CLEMENT
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S-TA-TAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S-TA-TAILLE
M. Jean-Claude CLEMENT

Numéro de dépôt :
4043071
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2023
S-TA-TAILLE de Jean-Claude CLEMENT

Présentation de la marque S-TA-TAILLE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par monsieur Jean-Claude CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S-TA-TAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Claude CLEMENT domicilié(e) 2 rue de Brognon - 21310 - BEIRE LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude CLEMENT domicilié(e) 2 rue de Brognon - 21310 - BEIRE LE CHATEL - France.

La marque S-TA-TAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-TA-TAILLE est expirée depuis le 28 octobre 2023.

Jean-Claude CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PLASTI-PRATIQUE


M. Jean-Claude CLEMENT - 2 rue de Brognon - 21310 - BEIRE LE CHATEL - France


M. Jean-Claude CLEMENT - 2 rue de Brognon - 21310 - BEIRE LE CHATEL - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.